03
Operational clause
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour les services fournis seront spécifiées lors de l'inscription. Tous les paiements doivent être effectués dans les délais impartis.
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Zinc Cray Avenue incluent des cours de croissance spirituelle destinés aux professionnels. Ces services peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement.
Internal Conditions
Use conditions and clause references
This board summarizes two operative policy areas for internal review and controlled use. Each clause is presented with its reference document for direct verification.
Clause 05
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
05
Policy Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
06
Policy Clause
Clause de non-responsabilité
Zinc Cray Avenue ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.
07
Legal Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Legal Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur notre site.